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Marques déposées par Chambre Nationale des OstéopathesTODO
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Qualité de Service en Ostéopathie
Marque expirée - Marque en non vigueur

Qualité de Service en Ostéopathie
Chambre Nationale des Ostéopathes Syndicat professionnel (inscrit à l'Hôtel de ville de Paris en date du 21 janvier 2004)

Numéro de dépôt :
3544538
Date de dépôt :
14/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2017
Qualité de Service en Ostéopathie de Chambre Nationale des Ostéopathes

Présentation de la marque Qualité de Service en Ostéopathie

Déposée le 14 décembre 2007 par Chambre Nationale des OstéopathesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Qualité de Service en Ostéopathie »

Le déposant est Chambre Nationale des OstéopathesTODO domicilié(e) 118, rue Lauriston,75016 PARIS - 75016 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre GIRARD domicilié(e) Immeuble l'Arcade, Rue William Booth,26400 CREST - 26400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Qualité de Service en Ostéopathie est expirée depuis le 14 décembre 2017.

Chambre Nationale des Ostéopathes a également déposé les autres marques suivantes : CHAMBRE NATIONALE DES OSTEOPATHES , Référentiel Métier Ostéopathe , OSTEO CERT QUALITE DE SERVICE EN OSTEOPATHIE CERTIFICATION


Chambre Nationale des Ostéopathes Syndicat professionnel (inscrit à l'Hôtel de ville de Paris en date du 21 janvier 2004) - 118, rue Lauriston,75016 PARIS - 75016 - France


Pierre GIRARD - Immeuble l'Arcade, Rue William Booth,26400 CREST - 26400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-21

Publication - Publication le 25 janv. 2008 au BOPI 2008-04

Guide servant de modèle d'exigences dans le domaine de la qualité de service.

Formation – éducation – informations en matière de divertissement ou d'éducation. Publication de livres – micro-édition.

Évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs. Études de projets techniques. Contrôle de qualité à savoir référentiel de données rationalisées et normées servant de guide pour l'évaluation et la certification de la qualité de service.

Services médicaux.